Voici en substance une partie de l'arrêt de la cour d'appel de Toulouse. nous attendons vos remarques.
Il va s'en dire que cet arrêt est relativement généraliste et que c'est de bonne augure pour des solutions alternatives aux problèmes du logement....
Bonjour,
nous retirerons l'annonce...Désolé nous n'en savons pas plus. Essayez avec un .com à la place du .fr. essayez l'annonce en parties sur Google.
Bonne recherche
Bonjour,
concernant ce procès, il faut attendre le CR du délibéré de la cour d'appel: l'arrêt. Ce n'est pas force de loi mais un juge a besoin de matière pour statuer et la jurisprudence c'est :
Donc il y a le tribunal, la cour d'appel avec des avocats spécifiques (avoué) et la cour de...
La cour d'appel de Toulouse a relaxé jeudi Tom et Léa.
Cette condamnation avait mobilisé autour du jeune couple de nombreux soutiens et fait de leur yourte l'emblème du droit au logement alternatif.
La cour d'appel, bien entendu, ne s'est prononcée que sur le plan du droit. malgré les...
Ce que vous devez savoir sur l'extraction du gaz de schiste.
http://info.francetelevisions.fr/video-info/index-fr.php?id-video=000248492_CAPP_Touchepasmaterre_150420111852_F3
FR3 Enquète de Caroline Agullo
Bonjour kinkajou
Le mieux est de te rendre chez un fournisseur de matériaux du bâtiment. Ils ont du bois et en général si tu as besoin des profils spécifiques, ils t'indiquerons une adresse. Fais ton tour car le choix varie d'un point de vente à un autre. C'est dans les Big mat, point P... et...
Bonjour Tanns,
bienvenue et c'est une bien belle plateforme. Concernant la dimension, je pense que c'est bon après c'est une question de rigidité finale (multiplication des renforts des points de fixation..) et la fréquence des tasseaux dans l'armature, la charpente.
Éventuellement on peut...
Bonjour,
pour des questions mécaniques, il est compréhensible que les attaches sont plus solides sur 2/3 que sur la moitié, mais en général pour des raisons esthétiques, on surdimensionne les profils et parfois le mi bois permet de partir sur une surface plane pour un plancher et où les...
Bonjour Saa,
si tu as un profil FB (ou si un ami a un profil), tu peux venir mettre la page les-cabanes.com sur ton profil et poster pour 350 personnes ta demande.
avec en lien l'URL de cette page du forum. :idea:
Bonjour et bienvenu,
Je suis d’accord avec Rei, il faut faire attention à notre volonté de vouloir tout sur dimensionner. 200 X 200 c'est énorme. Pour les portées horizontales, tu peux jeter un œil sur la page construire du site, en sachant que l'on parle de dimensions pour des pièces...
Un suivi de la proçédure
La finalité du procès de Tom et Léa devant la Cour d’appel de Toulouse est un enjeu saillant pour l'avenir: pour la première fois, une Cour d’Appel va être amenée à décider, dans un contexte juridique trouble , si une yourte est exemptée de permis de construire.
La...